Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse viennent de présenter leurs orientations pour le déploiement des bâtiments à énergie positive et des bâtiments bas carbone. Les deux ministres ont annoncé la création du label « énergie – carbone » pour la construction de bâtiments à énergie positive et bas-carbone qui anticipent la future réglementation environnementale des bâtiments neufs.
Le label « énergie-carbone », créé en s’inspirant des labels déjà existants en lien avec les associations HQE, Effinergie et BBCA, permettra d’expérimenter la méthode, d’évaluer collectivement la faisabilité technique et économique des nouvelles exigences et d’apprécier les besoins en formation des professionnels. Une expérimentation menée avec des maîtres d’ouvrage volontaires et des bâtiments pionniers permettra de préparer la nouvelle réglementation. Le référentiel sera affiné sur la base des données recueillies. Dès septembre, les réalisations pourront être évaluées par un organisme certificateur agréé qui leur octroiera le nouveau label. Un observatoire, opérationnel dans les jours à venir, capitalisera les retours d’expérience et les bonnes pratiques, solutions techniques et coûts associés, pour affiner les indicateurs et établir les futurs seuils réglementaires.
Approche globale de la performance environnementale
Outre la partie énergie et carbone, d’autres indicateurs environnementaux peuvent être pris en compte dans une approche environnementale du bâtiment. Un cadre technique permettra le calcul de la performance environnementale du bâtiment tout au long de son cycle de vie (par exemple la consommation d’eau ou la production de déchets).
Concertation avec la filière
La mobilisation de l’ensemble des professionnels de la filière bâtiment est un facteur essentiel pour atteindre les objectifs ambitieux de la loi de transition énergétique pour la croissance verte en matière de bâtiment durable. La concertation est déjà menée depuis un an avec les constructeurs, maîtres d’œuvre, énergéticiens, ONG et associations porteuses de labels pour établir les référentiels – méthode de calcul, indicateurs et seuils – qui définissent et permettront d’évaluer la performance environnementale d’un bâtiment Bepos et d’un bâtiment bas carbone. Les premiers résultats de cette concertation constituent un socle à partir duquel les acteurs concernés pourront formuler leurs contributions d’ici la fin du mois de juillet.
Les labels existants sont pris en compte
En complément du label Energie carbone, et au choix du maître d’ouvrage, des exigences complémentaires pourront être proposées par les labellisateurs sous forme optionnelle et pourront porter, par exemple, sur la prise en compte des interactions avec le quartier dans le cadre du BEPOS, la valorisation du recyclage des matériaux et des externalités positives du bâtiment, le stockage du carbone, la gestion du bâtiment en période de pointe de consommation et tout autre indicateur environnemental (eau, déchets, qualité de l’air, etc…)
Illustration : Triangle Eole-Evangile (Paris 19e) « L’Ilot fertile » / Concepteur : TVK, architectes urbanistes / OLM Paysage / Opérateur : Sodéarif / Promoteur : Icf Habitat la Sablière Programmation : Association Parme, Arpej, Ucpa, Zoku, Géodis, Jardins de Gally, Impulse Partners, Bérim, Amoes, Cube, Impédance, Jardins de Gally, Bet, Qualiconsult, CDC Biodiversité – Elan, WWF, Carbone 4, Impulse Partners, EDF, Bouygues Bâtiment Île-de-France, Embix, Moe, Techniwood, Bouygues Energie & Services, Cogemex, Anticafé, Agence Dédale, animateur de quartier et Living Lab / © TVK
