Suite à l’entrée en vigueur de la RT 2012, l’association Promotelec fait évoluer son référentiel pour le neuf, afin d’accompagner les acteurs du logement vers un habitat sûr, adapté à chacun, économe et respectueux de l’environnement. Il s’articule, de façon progressive, autour de prescriptions obligatoires et de mentions facultatives, modulables. Le nouveau label est constitué de deux niveaux : Un socle de base Il est constitué de prescriptions obligatoires autour des postes clés du bâtiment (Performance énergétique, Perméabilité à l’air, Qualité acoustique, Isolation, Menuiseries, Installation électrique et gaz, Ventilation, Chauffage et rafraichissement, ECS…). Le socle inclut l’attestation thermique et le diagnostic de performance énergétique. Le label valorise le recours à des matériels certifiés, tout en restant financièrement accessible. Deux mentions optionnelles pour répondre aux enjeux de l’habitat adapté à chacun et/ou de l’habitat respectueux de l’environnement. Pour chacune d’elles, les prescriptions sont à sélectionner selon le choix du maître d’ouvrage. Ces mentions optionnelles sont constituées de prescriptions additionnelles et réparties par enjeu de société. La première, Mention Habitat adapté à chacun comprend la sécurité des déplacements, l’évolutivité des espaces, la performance de l’installation multimédia, l’accessibilité aux services. La seconde, Mention Habitat respectueux de l’environnement concerne l’énergie, les émissions de CO2, le transport, la construction, l’eau, les déchets, la relation du bâtiment avec son environnement et le management utilisation.