Bien entendu, on ne va pas poser du PVC avec du double vitrage dans les immenses baies des cath\u00e9drales. Mais le patrimoine architectural n’est pas constitu\u00e9 que d’\u00e9difices monumentaux, loin de l\u00e0 : tous les logements anciens entrent aussi dans nos pr\u00e9occupations. Et c’est bien l\u00e0 o\u00f9 se posent les questions essentielles. La r\u00e9novation concerne deux fen\u00eatres sur trois !<\/p>\n
Des chiffres qui en disent long<\/span> Les formes les plus pris\u00e9es<\/span> L’importance de la r\u00e9novation<\/span> Cr\u00e9dit d’imp\u00f4t : faisons le point<\/span> Et les volets ?<\/span> Textes relatifs au cr\u00e9dit d’imp\u00f4t Bien entendu, on ne va pas poser du PVC avec du double vitrage dans les immenses baies des cath\u00e9drales. Mais le patrimoine architectural n’est pas constitu\u00e9 que d’\u00e9difices monumentaux, loin de l\u00e0 : tous les logements anciens entrent aussi dans nos pr\u00e9occupations. Et c’est bien l\u00e0 o\u00f9 se posent les questions essentielles. La r\u00e9novation concerne […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_et_pb_use_builder":"","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","footnotes":""},"categories":[6340],"tags":[],"class_list":["post-76304","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-architecture-conception"],"yoast_head":"\n
Selon les r\u00e9centes recherches effectu\u00e9es par Batim-\u00c9tudes en 2009 pour le compte de l’UFME, le SNFA, l’UCMP et le CSTB, le march\u00e9 s’\u00e9l\u00e8ve \u00e0 12 millions de fen\u00eatres en 2008, soit une l\u00e9g\u00e8re baisse de 1% par rapport \u00e0 la p\u00e9riode 2004-2006. Mais il faut dire que la progression moyenne annuelle entre 2000 et 2006 avait atteint 4%. En deux ans, la valeur globale du march\u00e9 a augment\u00e9 de pr\u00e8s de 20%. Comme il \u00e9tait pr\u00e9visible, c’est le PVC qui domine toujours largement, avec 63% du march\u00e9 total, m\u00eame si le volume des ventes a un peu recul\u00e9 de 2%. Le bois, malgr\u00e9 le battage m\u00e9diatique \u00e9cologico-durable, a perdu 6% de parts de march\u00e9 entre 2000 et 2008. On peut m\u00eame dire que ce mat\u00e9riau, pourtant efficace, ne profite gu\u00e8re du d\u00e9veloppement du secteur de la fen\u00eatre. En fait, toujours selon l’\u00e9tude pr\u00e9cit\u00e9e, il semble que l’aluminium soit le seul en v\u00e9ritable progression, avec plus de 200000 fen\u00eatres suppl\u00e9mentaires en 2006-2008, soit 2% de parts. Il convient, cependant, de moduler ces donn\u00e9es en volume avec celles relatives \u00e0 l’estimation en valeur fourniture seule : en effet, si l’on observe et compare ces param\u00e8tres, on s’aper\u00e7oit que le bois demeure \u00e0 peu pr\u00e8s stable, \u00e0 14%, et que le PVC repr\u00e9sente 48% de la valeur du march\u00e9, alors que, rappelons-le, il atteint 63% en volume. L’aluminium est encore champion, passant de 21 \u00e0 34%. <\/p>\n
De tr\u00e8s loin, c’est la forme rectangulaire qui est la plus courante, avec 92% des fen\u00eatres pos\u00e9es. On trouve ensuite les ouvertures cintr\u00e9es, pour 5%, et les autres, rondes, ovales ou particuli\u00e8res, pour 3%. Ces chiffres sont \u00e0 peu pr\u00e8s stables d’ann\u00e9e en ann\u00e9e. Notons que l’ouverture \u00e0 la fran\u00e7aise est la plus ordinaire, et que l’oscillo-battant se porte bien avec un taux de p\u00e9n\u00e9tration de 22%. Quant aux fen\u00eatres coulissantes ou \u00e0 galandage, il s’en fait un peu plus d’un million. <\/p>\n
Les chiffres sont tr\u00e8s clairs : si l’on ajoute les maisons individuelles neuves, les logements collectifs neufs et le non-r\u00e9sidentiel neuf, on atteint \u00e0 peine 33% de parts de march\u00e9. C’est dire que 67% des fen\u00eatres sont pos\u00e9es dans de l’ancien. La r\u00e9novation de maisons individuelles compte pour 46%, celle des appartements \u00e0 l’unit\u00e9 pour 9%, et la r\u00e9novation d’immeubles de logements pour 6%. \u00c0 ces pourcentages, il faut encore ajouter 6% correspondant \u00e0 des b\u00e2timents non r\u00e9sidentiels. <\/p>\n
La loi de finances 2010 a apport\u00e9 des modifications aux dispositions pr\u00e9c\u00e9dentes, et il nous a sembl\u00e9 bon de les rappeler, d’autant plus que ces modifications concernent l’isolation thermique des parois vitr\u00e9es et donc les r\u00e9novations des menuiseries ext\u00e9rieures. C’est ainsi que, depuis le 1er janvier de cette ann\u00e9e, l’isolation thermique des parois vitr\u00e9es est ramen\u00e9e \u00e0 15% : le cr\u00e9dit d’imp\u00f4t finance d\u00e9sormais \u00e0 hauteur de 15% l’acquisition de nouvelles menuiseries ext\u00e9rieures selon certains crit\u00e8res de performances d’isolation thermique pay\u00e9e entre le 1er janvier 2005 et le 31 d\u00e9cembre 2012. Notons que les portes d’entr\u00e9e sont int\u00e9gr\u00e9es au cr\u00e9dit d’imp\u00f4t \u0096 il faut souligner, ici, l’action positive de l’Union des fabricants de menuiseries ext\u00e9rieures (UFME) \u0096, et ces portes donnant sur l’ext\u00e9rieur sont \u00e9ligibles pour autant qu’elles pr\u00e9sentent un coefficient Ud inf\u00e9rieur ou \u00e9gal
\u00e0 1,8W\/m2.K. La majoration de 40%, auparavant accord\u00e9e \u00e0 la double condition que les menuiseries ext\u00e9rieures soient install\u00e9es dans un logement achev\u00e9 avant le 1er f\u00e9vrier 1977 et que leur installation soit r\u00e9alis\u00e9e au plus tard le 31 d\u00e9cembre de la seconde ann\u00e9e suivant celle de l’acquisition, n’existe plus. Le taux unique est donc de 15%. <\/p>\n
Qu’en est-il des volets ? Les volets isolants qui se caract\u00e9risent par une r\u00e9sistance thermique additionnelle apport\u00e9e par un ensemble volet\/lame d’air sup\u00e9rieure \u00e0 0,2W\/m2.K sont consid\u00e9r\u00e9s comme fermetures \u00e9ligibles au cr\u00e9dit d’imp\u00f4t (toujours \u00e0 15%). Le cr\u00e9dit d’imp\u00f4t est plafonn\u00e9 \u00e0 8000 euros pour une personne seule et \u00e0 16000 euros pour un couple soumis \u00e0 une imposition commune. Notons qu’une majoration pour chaque personne \u00e0 charge est applicable, d’un montant de 400 euros. En ce qui concerne les bailleurs, auxquels le l\u00e9gislateur a aussi song\u00e9, le cr\u00e9dit est plafonn\u00e9 \u00e0 8000 euros par logement dans la limite de trois logements par an. Le b\u00e9n\u00e9fice du cr\u00e9dit d’imp\u00f4t peut \u00eatre cumul\u00e9 avec d’autres aides. L’ensemble de ces dispositions concerne l’acquisition des mat\u00e9riaux pour les fen\u00eatres et portes-fen\u00eatres en PVC, bois ou aluminium, les vitrages de remplacement \u00e0 isolation renforc\u00e9e, les doubles fen\u00eatres avec double vitrage renforc\u00e9 et les volets isolants. \b <\/p>\n
Loi de finance rectificative pour 2009, du 30 d\u00e9cembre 2009, loi n\u00b02009-1674, publication au JO n\u00b0 0303 du 31 d\u00e9cembre 2009, page 22940.
Arr\u00eat\u00e9 du 30 d\u00e9cembre 2009 pris pour l’application de l’article 200 quater du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts relatif aux d\u00e9penses d’\u00e9quipement de l’habitation principale au titre des \u00e9conomies d’\u00e9nergie et du d\u00e9veloppement durable modifiant l’article 18 de l’annexe IV du Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts, publication au JO du 1er janvier 2010.
Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts, annexe IV, article 18 bis, derni\u00e8re modification du texte au 01\/01\/2010, Code g\u00e9n\u00e9ral des imp\u00f4ts, article 200 quater.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"