Le s\u00e9nateur Vincent \u00c9bl\u00e9 a proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une analyse des principales d\u00e9penses fiscales relatives au patrimoine historique b\u00e2ti appartenant \u00e0 des particuliers. Il a concentr\u00e9 ses travaux sur les deux d\u00e9penses fiscales les plus importantes en mati\u00e8re de patrimoine historique b\u00e2ti : le dispositif \u00ab Malraux \u00bb, qui s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 30 millions d\u2019euros, et qui concerne la r\u00e9novation \u00e0 usage d\u2019habitation des centres villes anciens et le r\u00e9gime des monuments historiques (60 millions d\u2019euros), qui couvre le champ des d\u00e9penses d\u2019entretien et de r\u00e9paration des monuments historiques.<\/p>\n
Vincent \u00c9bl\u00e9 a d\u2019abord soulign\u00e9 la complexit\u00e9 et le manque de suivi qualitatif de ces d\u00e9penses fiscales. \u00ab\u00a0La simplification de ces dispositifs me semble souhaitable et n\u00e9cessaire : elle suppose un travail d\u2019\u00e9valuation rigoureux, qui n\u2019est, pour l\u2019heure, pas conduit\u00a0\u00bb<\/em>, a-t-il soulign\u00e9.<\/p>\n