Un rapport au secours de l’archéologie préventive

Un rapport au secours de l’archéologie préventive

27 Mai 2015

Définie par les lois du 17 janvier 2001 et du 1er août 2003, l’archéologie préventive constitue un moteur essentiel de la connaissance de notre histoire et de l’appropriation de leur passé par nos concitoyens. Elle repose sur l’engagement de...
Un nouveau rapport pour accélérer les projets de construction

Un nouveau rapport pour accélérer les projets de construction

3 Avr 2015

Sylvia Pinel et Ségolène Royal ont reçu le 3 avril 2015 le rapport « Accélérer les projets de construction, simplifier les procédures environnementales, moderniser la participation du public », remis par M. le Préfet Jean-Pierre Duport. Le gouvernement veut moderniser...
Un rapport sur les copropriétés dégradées

Un rapport sur les copropriétés dégradées

20 Mai 2013

La ministre de l’Egalité des territoires et du Logement, s’est vue remettre le rapport du sénateur Claude Dilain sur les copropriétés très dégradées. Ce travail souligne en particulier la double dimension de l’action à engager : le renforcement de la...